Nigeria

Les failles de la lutte anticorruption

Élu en 2015 sur sa promesse d’éradiquer la corruption, le président Buhari a lancé une politique de dénonciation : de 2,5 à 5 % de la somme saisie va au lanceur d’alerte. Les résultats sont spectaculaires, mais cet analyste doute de son efficacité à long terme.

En à peine quatre mois, le Nigeria serait parvenu à récupérer la somme colossale de 50 millions d’euros grâce à sa nouvelle politique sur les lanceurs d’alerte. Cette initiative, lancée par le président Muhammadu Buhari à la fn de l’année, permet à n’importe quel citoyen de signaler des malversations ou des activités économiques suspectes de façon anonyme. Si l’information débouche sur le recouvrement d’argent, le lanceur d’alerte peut être récompensé et toucher entre 2,5 % et 5 % de la somme saisie.

Depuis son lancement, ce programme a reçu plusieurs milliers de signalements et a déjà mené plusieurs grandes opérations. En février, 9 millions d’euros ont été retrouvés dans un bâtiment appartenant à Andrew Yakubu, l’ancien directeur du groupe pétrolier Nigerian National Petroleum Corporation. En avril, c’est 40 millions d’euros qui ont été découverts dans un appartement de Lagos après un signalement anonyme.

La découverte de butins aussi spectaculaires a créé une sorte d’effervescence autour de la “guerre contre la corruption” dans laquelle s’est lancée la Commision des crimes économiques et financiers (EFCC). Et si cet optimisme est compréhensible dans un pays où la corruption généralisée fait régulièrement se volatiliser des millions de dollars, cette initiative ne résoudra malheureusement pas le problème de la corruption au Nigeria. Les divers succès de ce programme méritent d’être salués, mais le premier reproche à faire à cette mesure est précisément de n’être qu’une politique, et non un texte de loi. La ministre des Finances a elle-même reconnu cette limite. 

Le problème en l’occurrence est qu’au Nigeria l’efficacité d’une politique dépend avant tout du personnel chargé de la mettre en œuvre. Autrement dit, il sufit d’un changement de gouvernement – voire d’un seul fonctionnaire rétif – pour saboter le programme. Pour devenir une véritable stratégie de long terme, cette initiative aurait besoin de passer par la case législative afin que soient clairement définies son étendue et les protections qui s’y rattachent dans l’ensemble du système judiciaire. Quand bien même une telle loi serait adoptée, son impact resterait limité, car la lutte contre la corruption au Nigeria s’est toujours heurtée à deux problèmes sous-jacents.

Nécessité. 

Le premier est le manque d’institutions indépendantes capables de fonctionner hors de l’infuence du président – et l’absence de volonté de fonder de tels organismes. Prenons l’exemple de l’EFCC, responsable de la politique sur les lanceurs d’alerte : le président a le droit de congédier ses membres “à tout moment” au nom de l’intérêt public. Résultat, la commission ne peut pas travailler de manière véritablement indépendante sans risquer de froisser la présidence. C’est ainsi qu’en près de vingt ans d’existence l’EFCC a surtout fonctionné comme un instrument politique, s’acharnant contre les petits fraudeurs et les opposants politiques du moment plutôt que de jouer un rôle d’arbitre impartial. Buhari a été élu en 2015 sur sa promesse d’éradiquer

la corruption. 

Pour y parvenir, il faudrait toutefois pouvoir assurer l’indépendance de l’administration. Cela implique des réformes sur le plan constitutionnel afin d’éliminer le système de pouvoirs discrétionnaires hérités des prédécesseurs militaires et coloniaux. Cela nécessiterait en outre de renforcer les pouvoirs de police et d’investigation, de recruter et de former du personnel judiciaire et de consolider l’indépendance de la justice et de l’État de droit. Ce programme ne fait rien de tout cela. Il permettra peut-être l’arrestation de quelques voleurs, mais il n’apporte rien à l’institutionnalisation du système judiciaire.

L’autre fléau qui mine depuis longtemps la lutte contre la corruption au Nigeria n’est autre que la définition très étroite, et souvent intéressée, qu’en ont ceux qui sont chargés de la combattre. Pour le gouvernement, la corruption se limite au vol de fonds publics. Les solutions proposées se limitent dès lors au même périmètre.

Certes, la corruption se manifeste souvent par le vol de millions dans les fonds publics. C’est ce que j’appelle la “corruption de l’avidité”. Mais il existe aussi ce que j’appelle la “corruption de la nécessité”. Je veux parler ici de toutes ces petites infractions qui naissent de la tension entre nos obligations légales et notre instinct de résistance contre leurs effets négatifs. C’est la forme de corruption que l’on observe par exemple chez le fonctionnaire en attente de salaire qui exerce un second emploi sur son lieu de travail ou sollicite des pots- de-vin pour compléter ses revenus.

Une bonne partie de ces dysfonctionnements sont le produit d’inégalités socio-économiques et de conditions générales qui sont elles- mêmes la conséquence de décennies de népotisme, de mauvaises décisions et de gaspillage public.

Ainsi que l’illustre l’existence du très ironique hashtag #BringBackCorruption [“Rendez- nous la corruption”], le phénomène ne se limite pas aux abus de quelques fonctionnaires profitant des faiblesses du système. À bien des égards, la corruption fait partie du système, celui dans lequel des millions de Nigérians sont obligés de vivre. Pour changer cette réalité, le gouvernement aura besoin de beaucoup plus qu’un programme pour démasquer une poignée de criminels de haut vol.

En tentant d’appâter les lanceurs d’alerte avec la promesse d’une récompense, la décision du gouvernement ne fait que révéler l’ampleur de ce dysfonctionnement. Le principe même du “whistle and win” ne peut que fonctionner dans un pays où 70 % de la population vit dans la pauvreté, mais cette promesse d’une récompense financière en échange d’informations est surtout un révélateur des inégalités sociales et économiques et des manquements de l’État que l’on observe dans tout le Nigeria. Ce programme constitue certes un progrès, mais les Nigérians devraient garder à l’esprit qu’il est loin d’être suffisant. Au mieux pourra-t-il renforcer des stratégies existantes, mais le cadre politique et le système judiciaire responsables de son application continuent d’être soumis au pouvoir politique. On ne peut évidemment qu’applaudir les récents coups de flet et arrestations sensationnelles permises par ce programme, mais le Nigeria ne peut pas continuer à alterner les solutions de court terme. Sur ce point, il est certainement temps de lancer l’alerte.

Ukraine

Le business ne connaît pas de frontière

Cartes de crédit, téléphonie, enseignes occidentales et visas pour l’Europe :
les habitants de la péninsule, avec l’assentiment du pouvoir local, contournent allègrement
les sanctions européennes.

Situé du côté ukrainien, le poste de contrôle de Tchongar ne ressemble guère à un passage de frontière. Ici, pas de bâtiments en dur, mais des abris recouverts de tôle ondulée. Deux fourgons peints en vert et placés côte à côte font ofce de bureaux. De leurs fenêtres, les gardes-frontières contrôlent les passeports. Tout ici doit montrer le côté provisoire du dispositif, en accord avec le droit ukrainien qui stipule que la Crimée est un territoire occupé provisoirement par la Russie.

Côté russe, la situation est bien différente. Ici, c’est le grand luxe. Un drapeau tricolore et une inscription sur la longue barrière de quelques centaines de mètres informent que nous nous approchons du poste-frontière de Djankoï. Comme si de ce côté-ci le message à faire passer était : “Nous resterons ici pour toujours.” Entrée en matière avec le douanier. Photocopie de l’en- semble des pages du passeport. Quelques minutes plus tard, le garde-frontière indique le por- tique du Service fédéral de sécurité (FSB). La discussion dure une heure et demie et ressemble par moments à une caricature d’interrogatoire.

“Pourquoi vous rendez-vous en Crimée ? Où allez-vous loger ? Qui allez-vous rencontrer ? De quoi allez- vous parler ? Les services de renseignement ukrainiens vous ont-ils demandé quelque chose à Tchongar ? interroge le fonctionnaire.
— Nous écrivons sur la façon dont se passe l’intégration à la Russie. — Vous rassemblez des témoignages au cas où l’Ukraine occidentale voudrait rejoindre la Pologne ? On peut partager”, dit le Russe en riant.

Il est aimable. Il tente de ne pas nous faire sentir qu’il règne ici en maître.

“Vous avez fait l’armée ? En cas de guerre, vous prendriez les armes ? Pour défendre votre patrie contre l’ennemi ? poursuit-il.
— Contre qui serait cette guerre ? demandons-nous.
— Je voulais parler d’un ennemi hypothétique. Vous venez de Kiev ? interroge l’homme du FSB pour changer de sujet. Il y a de jolies flles à Kiev. Toutes les Ukrainiennes sont belles”, conclut-il.

Une fois sur le territoire de Crimée, difficile de croire que seul le Kremlin a reconnu l’annexion. La plupart de nos interlocuteurs nous affirment qu’ils ne ressentent pas les sanctions dans leur vie quotidienne. Même les pro- ukrainiens estiment qu’elles sont strictement théoriques. Seuls certains se plaignent d’inconvénients dans la vie de tous les jours. Les gens payent leurs achats en cartes Visa ou Mastercard émises par les banques russes. Pavel Jestkov, qui travaille pour la Banque nationale commerciale de Russie (RNKB), nous explique que la plus grande banque de la péninsule a mis en place, au mois de mars, un système qui permet aux habitants de Crimée d’accéder aux mêmes ser- vices que les citoyens de l’Union européenne. Nous le rencontrons à Simferopol [la capitale de la péninsule, dans un restaurant non loin du monument aux “petits hommes verts” – les soldats russes envoyés ici en février 2014, dans le but d’annexer la péninsule.

Schémas secrets. 

En guise de bienvenue, Jestkov nous assure qu’il aime beaucoup Zakopane [station de ski touristique de haute montagne dans le sud de la Pologne]. Nous passons ensuite aux choses sérieuses. “Depuis décembre, nous travaillons dans notre banque à la mise en place d’un système qui nous permette de payer les hôtels de la péninsule avec une carte Visa ou Mastercard émise par des banques occidentales”, explique- t-il, confirmant ainsi qu’une per- sonne munie d’une carte bancaire russe peut l’utiliser sans problème. Nous lui demandons si cela est compatible avec les sanctions adoptées contre la Russie après l’annexion. À son avis, ça l’est. Quant aux paiements des Occidentaux, la RNKB a créé un système informatique et des terminaux qui jouent le rôle d’intermédiaire pour ces transactions. Le programme s’appelle Otiel, autrement dit “hôtel”.

L’ensemble des paiements arrivent sur les comptes Visa et Mastercard non pas directement de Crimée, mais via le système central à Moscou qui a été créé, en partie, pour ne pas entrer dans une guerre totale avec les opérateurs. Selon nos sources, le Bureau du contrôle des avoirs étrangers du Trésor américain, qui veille à l’application des sanctions, est parfaitement au courant du pro- cédé. Le problème que cela pose, c’est que, lorsque aujourd’hui vous payez en Crimée avec une carte Visa russe, le système ne recon- naît pas où la transaction a exacte- ment été effectuée, et donc, pour lui, c’est une transaction réalisée en Russie. Ainsi, la sanction ne peut plus s’appliquer, puisqu’elle touche uniquement la péninsule occupée. Comment est-ce possible ?

Il y a aussi un deuxième moyen de contournement très simple : il suffit de s’adresser à une agence de la RNKB en Crimée et de se faire faire une carte de paiement russe qui vous permettra d’effectuer vos opérations bancaires dans tout le pays. “Le business trouvera toujours un moyen de se sortir d’affaire dans les situations difficiles”, dit en souriant Natalia Parkhomenko- Stamboulnikova, responsable de l’Association des petits hôtels de Crimée, qui nous a accordé un entretien. “La première année a été difficile, mais ensuite nous nous sommes habitués aux sanctions et à notre rupture avec l’Ukraine”, ajoute-t-elle.

Le détournement des sanctions se fait avec la bénédiction du gouvernement et de la Banque centrale qui a créé le système national de cartes de paiement. Ce système joue le rôle d’intermédiaire, les mouvements d’argent des banques de Crimée passent par lui. Rostourism, l’agence de développement du tourisme, fait partie aussi du système. Tout comme les pouvoirs locaux à Simferopol. Toutefois, certains prennent garde de ne laisser derrière eux aucun document, et donc tout se fait oralement.

Durant l’entretien, Pavel Jestkov ne nous dit pas que la RNKB, pour laquelle il travaille, est sur la liste des établissements russes frappés par les sanctions occidentales. L’Union européenne l’y a inscrite en août 2014 et les Américains en mars 2015. Washington l’a accusée de financer les séparatistes de la péninsule durant l’annexion. Son propriétaire est l’Agence fédérale responsable de l’immobilier. Personne ne nie ce qui est en jeu. Le chef du gouvernement de Crimée, Sergueï Axionov, l’a reconnu publiquement. “Il y a des schémas qui permettent de contourner les sanctions. Mais je ne vais pas en dévoiler les secrets”, a-t-il déclaré dans un entretien à l’agence Tass.

Le même scénario se reproduit avec les visas. En principe, le possesseur d’un passeport russe avec une adresse en Crimée ne peut pas recevoir de visa pour l’Union européenne ou les États- Unis. Mais c’est de la pure théorie. Après l’annexion, les autorités russes ont contraint les habitants de Crimée à se faire faire des documents d’identité fédéraux (celui qui n’a pas la nationalité russe ne sera pas reçu par un médecin et ne trouvera pas de travail), tout en fermant les yeux, par pur pragmatisme, sur le fait que les habitants ont gardé leur passeport ukrainien, où sont tamponnés les visas Schengen. Notre interlocuteur a donc deux passe- ports et deux résidences. L’une à Simferopol (où il est russe et s’appelle Sergueï), l’autre à Kherson (où il est ukrainien et s’appelle Serhiy). S’il veut se rendre en Allemagne, il va à l’ambassade d’Allemagne à Kiev et reçoit un visa sans le moindre problème.

Cartes grises. 

Pour se faciliter la vie, Sergueï/Serhiy possède aussi deux plaques d’immatriculation. Lorsqu’il va rendre visite à sa sœur à Kherson, il met sa plaque ukrainienne, dans le garage à l’abri des regards. Mais lorsqu’il circule en Crimée, c’est avec les plaques russes, pour ne pas éveiller les soupçons de la police. Le schéma est simple : lorsque, après l’annexion, les Russes ont changé les cartes grises, notre interlocuteur, sur le conseil du fonctionnaire à qui il a eu affaire, a déclaré la perte de la sienne et de ses plaques d’immatriculation. Il a reçu un récépissé de la police et, en même temps, ses nouvelles plaques russes. En Ukraine, sur présentation de la déclaration de vol, il a reçu un duplicata tout ce qu’il y a de plus légal de ses plaques et de sa carte grise. Un grand nombre de conducteurs ont fait cette même démarche en Crimée.

Selon nos informations, les fonctionnaires de Crimée à qui on a retiré leur passeport sont dans une situation plus difficile. Mais là encore, les arrangements sont possibles. L’un de nos inter- locuteurs nous a raconté que des services spécialisés ont vu le jour

qui proposent leur aide afin d’éviter les problèmes. Il raconte avoir payé la somme de 800 euros sous le manteau à un intermédiaire pour obtenir un visa à destination d’un pays d’Europe occidentale.

Roaming. Sébastopol est une ville à part, elle ne dépend pas des autorités de Crimée [c’est un sujet à part entière de la Fédération de Russie]. Il en est de même pour son port qui est le garant de son ouverture sur le monde. Après l’annexion, ce dernier a pratique- ment cessé toute activité commerciale. Régulièrement, tente de nous convaincre notre interlocuteur, des bateaux de commerce battant pavillon turc viennent y accoster. Ces informations sont confirmées par le politologue Taras Berezovec, proche du gouvernement ukrainien et originaire de Crimée. Les autorités de Kiev savent pertinemment que les navires turcs enfreignent l’embargo. “Il est question de dizaines de bateaux. Tout est organisé selon un schéma bien défini. Les bateaux circulent sous leur propre pavillon turc”, afrme Berezovec. Ankara a une grande expérience dans ce domaine. C’est grâce aux Turcs que l’Abkhazie [région séparatiste de Géorgie], avant que Moscou ne reconnaisse son indépendance en 2008, pouvait avoir accès aux produits d’exportation.

Les sanctions contre la Crimée ont d’abord été contournées de manière anodine. Cela a commencé par les téléphones portables. Ni les cartes SIM polonaises ni les ukrainiennes ne permettaient le roaming. Après l’annexion, les opérateurs ukrainiens se sont retirés du marché.

De leur côté, les Russes, ayant peur des sanctions, ne pouvaient entrer en Crimée comme si c’était chez eux. Mais le problème a vite été résolu, comme nous pouvons le constater. Nous achetons notre carte SIM au plus grand opérateur de téléphonie mobile de Russie, MTS. Une fois qu’elle est activée, nous possédons un numéro inscrit au kraï de Krasnodar, territoire russe voisin de la Crimée, avec lequel la péninsule a passé un accord. Ainsi, le téléphone fonctionne en roaming en Crimée alors que nous n’y avons jamais mis les pieds. Sur le contrat, l’opérateur du réseau de téléphonie mobile en Crimée n’est pas MTS, mais l’opérateur local K-telekom. À ceci près que le roaming ne coûte rien à l’utilisateur. On paie la même chose que pour une communication locale avec la Russie.

Des enseignes commerciales occidentales sont restées sur la péninsule. En nous promenant, nous passons devant l’enseigne allemande Metro Cash & Carry qui possède deux magasins en Crimée. Auchan est présent aussi. Nous demandons aux deux entreprises si elles agissent dans le respect des sanctions. “Metro AG agit en accord avec la loi et les règlements européens. Et, dans ce cas précis, dans le respect des sanctions. Les deux enseignes respectent le droit du commerce russe et donc ne font pas l’objet des sanctions”, explique le porte-parole de Metro AG, Leiding Chen.

KFC. 

Auchan nous a déclaré que l’enseigne avait décidé “de continuer à approvisionner la Crimée, notamment en denrées alimentaires”. “Nous avons décidé de ne pas supprimer les emplois locaux (250 personnes). C’est pourquoi notre supermarché à Simferopol ne devrait pas fermer. Nous menons nos activités en accord avec la loi et les règlements de l’UE”, affrme Marie Vanoye, du bureau de presse du groupe Auchan. Elle souligne que “l’activité d’Auchan en Crimée ne contrevient en aucune manière aux sanctions de l’UE et n’enfreint pas le droit ukrainien”.

Une grande partie des entreprises occidentales a toutefois quitté la Crimée. Mais, comme après une forte tempête, des contrefaçons locales sont apparues et ont occupé des niches. Au centre de Simferopol, le propriétaire du lieu qui abritait l’enseigne KFC est aujourd’hui l’entreprise locale Smak. Il a ouvert un bar CFC : Crimean Fried Chicken. À la place du Starbucks, se trouve Starmaks, et à la place de iStore – ruStore, qui vend des produits Apple provenant de Russie. “Nous pouvons acheter sans problème des vêtements de marque et des cosmétiques occidentaux. Tout est là, mais passe par le continent russe”, raconte une femme d’affaires de Crimée. Avant, le “continent” désignait l’Ukraine, aujourd’hui il désigne la Russie.

De retour sur le territoire administré par l’Ukraine, nous passons à nouveau par les contrôles du FSB et des douaniers. Durant une heure, nous sommes interrogés en bonne et due forme. Le garde-frontière regarde attentivement les visas russes apposés dans nos passeports sur toute une page, car la carte qui est en toile de fond a besoin de beaucoup de place. Étrangement, la Crimée n’y figure pas. Tout comme elle ne figure pas dans les contours de la Fédération de Russie. La péninsule, du moins sur ce document russe-là, est ukrainienne.